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Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Oasis & Clôture, SASU au capital social de 15 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Aix-en-Provence sous le numéro RCS Aix-en-Provence 750 328 461, SIRET 750 328 461 00027, numéro de TVA intracommunautaire FR55 750 328 461.

Président : M. Nicolas Blanc.
Siège social : 120 avenue du Club Hippique, 13090 Aix-en-Provence, France.
Téléphone : 04 42 27 88 65.
Email : [email protected].

2. Hébergeur

Le site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est M. Nicolas Blanc, en sa qualité de président de la société Oasis & Clôture.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, plans d'aménagement, visuels et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive de Oasis & Clôture, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

5. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux d'Aix-en-Provence seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.

6. Conformité professionnelle

Oasis & Clôture réalise des travaux d'arrosage automatique, de clôture, de terrasse et d'éclairage extérieur. Nos ouvrages de clôture et de maçonnerie paysagère sont couverts par une assurance de responsabilité décennale conformément à l'article 1792 du Code civil. Nous détenons un certificat individuel professionnel produits phytopharmaceutiques (Certiphyto) et une carte professionnelle de paysagiste, et privilégions une gestion raisonnée de l'eau.